Mentions légales
MENTIONS LÉGALES DE PATATI ET TRALALERE
En vertu de l’article 6 de la loi n°2004 – 575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://www.patatiettralalere.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire : MORVAN Amélie EI – Patati et tralalère
Créations textiles artisanales
Entreprise individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Code APE 1413Z
SIRET 93008065000011 enregistré au RCS de Bordeaux. TVA non applicable art. 293B du CGI.
Responsable de publication : MORVAN Amélie
Le responsable de publication est une personne physique.
L’intégralité du site est la propriété exclusive de la créatrice Amélie MORVAN.
Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de Amélie MORVAN.
Tout le contenu et les images de la boutique ne sont pas libres de droit.
Webmaster : Amélie MORVAN – patati.et.tralalere@gmail.com
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Données à caractère personnel :
Les informations recueillies à partir de ce formulaire font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de clients et de prospects.
Vos données à caractère personnel ne seront ni cédées ni échangées.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification et d’opposition aux informations qui vous concernent en justifiant de votre identité.
Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à l’adresse électronique suivante :
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés :
L’utilisation du site www.patatiettralalere.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.patatiettralalere.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Patati et tralalère, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site www.patatiettralalere.fr est mis à jour régulièrement par Amélie MORVAN. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.